1. Identification

Belle Attitude est une marque de Bille en Tête

Bille en Tête
N°RCS : 917 585 838 RCS Nanterre
5 square de la concorde
92150 Suresnes
France

Fournisseur d'hébergement du site
OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix - France

Référencement
Agence de référencement Referencemoi
2 rue Voltaire 59000 Lille
http://www.referencemoi.com

 


 

2. Droit de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce Site relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, marques, logos, photographies, illustrations, clips vidéo etc.).
Ces contenus sont la propriété exclusive de la Société et de ses partenaires.
Vous vous engagez par ailleurs à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque de les utiliser à des fins illégales.
La reproduction de tous documents publiés sur ce Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou adaptation, en tout ou partie, des contenus de ce Site sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 


 

3. Marques, logos et liens hypertextes

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marques et logos de ce Site est interdite sans l’autorisation de la Société CLUB HOUSE SARL .
De même, tous les liens hypertextes visant ce Site sont soumis à autorisation préalable, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers ce Site ou l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de la Société CLUB HOUSE SARL et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

 


 

4. Données nominatives : Loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978

Ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n°1661711) Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 modifiée,
nous vous précisons que la Société CLUB HOUSE SARL est le seul destinataire des informations et données personnelles transmises sur son site.
Ces données personnelles sont stockées chez l’hébergeur du site www.club- house.fr (OVH) situé en France et ne seront pas communiquées à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant.

 


 

5. Responsabilité des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Société décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce Site.
La Société ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.